Programme

Outre-mer

Les guides juridiques
du Pôle-relais zones humides tropicales

Le Pôle-relais zones humides tropicales (PRZHT) met une énergie toute particulière à poursuivre et amplifier son effort de sensibilisation et de formation des acteurs cibles à l’importance de la conservation des zones humides. Parmi ces acteurs, les élus, les services instructeurs et les gestionnaires de chaque territoire sont prioritaires, du fait de leur impact potentiellement significatif sur les zones humides.

C’est pourquoi le PRZHT a publié fin 2019 un guide juridique sur le droit des zones humides des territoires d’outre-mer, première synthèse portant sur la réglementation spécifique à ces territoires. Ce guide, présenté sous forme de classeurs simples et pratiques, a pour objectif d’aider à démêler le droit, souvent complexe, relatif à la protection des zones humides dans chacun des territoires. Ce droit diffère en effet d’un territoire à l’autre, en fonction de son statut, de l’existence d’aires protégées ou d’adoption de textes spécifiques.

Véritable outil d’aide à la décision, il est espéré que ce guide fournira des réponses claires et précises sur le droit des zones humides tropicales françaises.

Guides publiés

Ces guides juridiques ont fait ou feront l’objet de formations au sein de chaque territoire afin d’assurer leurs bonne prise en main par les élus et les services instructeurs

Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales : Saint-Martin
Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales : Guyane
Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales : Nouvelle-Calédonie
Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales : Guadeloupe
Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales : La Réunion
Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales : Polynésie française
Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales : Martinique
Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales : Mayotte
Guide juridique pour la protection et la gestion des zones humides tropicales : Wallis-et-Futuna

Contact​

Haizea JIMENEZ | Responsable Outre-mer
haizea.jimenez@uicn.fr